documentation
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AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE – ATELIER DE DECOUPE ET DE TRANSFORMATION
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MODIFICATION DE LA DUREE DE TRAVAIL DE QUATRE EMPLOIS A TEMPS COMPLET ET NON-COMPLET
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CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE L’EMPRUNT RELATIF A LA CONSTRUCTION DE L’ECOLE DE FONT-ROMEU
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AUTORISATION DE PAIEMENT DES FACTURES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL
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ACHAT D’UN CHASSIS POIDS LOURD AVEC BENNE À ORDURES MÉNAGÈRES D’OCCASION
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Régularisation des frais de fonctionnement de la compétence « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » de l’exercice 2020 de la CDC Pyrénées Catalanes à la commune de Font-Romeu.
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Tarifs bain chaud complexe sportif saison hiver 2021-2022
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Emprunt La Banque Postale – Prêt Relais – Refuge des Bouillouses
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Convention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE).
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Autorisation de recrutement d’emplois saisonniers hiver 2021.
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